Déposée le 21 décembre 1994 par SCRIVE Jerome
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MAGELLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-05 du 3 février 1995.
Le déposant est SCRIVE Jerome domicilié(e) 12 Residence Parc de Sainte Croix - 13600 - LA CIOTAT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. SCRIVE Jerome domicilié(e) 12 Residence Parc de Sainte Croix - 13600 - LA CIOTAT - France.
La marque MAGELLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAGELLAN arrivera à expiration en date du 21 décembre 2024.
SCRIVE Jerome - 12 Residence Parc de Sainte Croix - 13600 - LA CIOTAT - France
M. SCRIVE Jerome - 12 Residence Parc de Sainte Croix - 13600 - LA CIOTAT - France
Inscription le 17 juin 2002 - Changement d'adresse n°348666 - Publication au BOPI 2002-06-17
Renouvellement sans limitation le 6 août 2004 n°2270456 - Publication au BOPI 2004-08-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25
Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2014 n°2573044 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2014-12-03
Inscription le 13 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°646783 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13
Appareils pour enregistrement, transmission reproduction du son et des images Cables électriques, connexions et Raccords électriques; batteries d'allumage, batteries électriques Systèmes antivols pour véhicules Enjoliveurs Stores pare soleil pour automobiles Siège sécurité enfants pour véhicules Housses pour sièges de véhicules et housses de véhicules
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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